Fabrice Duval


De: Fabrice DUVAL
Attaché d'administration hospitalière, Centre hospitalier de Fougères, Fougères, Bretagne
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude suivante
Camille AUSSANT, Responsable des Ressources humaines, EHPAD Émile Gérard, Livry-Gargan, Ile-de-France
Groupe:
École des hautes études en santé publique a été validé par le jury
JORFTEXT000048881217(source JORF)
inscription
09 Janvier 202409/01/2024
De: Fabrice DUVAL
1er échelon, rang du 01/03/2022, IB : 444
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2023-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
JORFTEXT000047423867(source JORF)
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: DUVAL (Fabrice)
notaire
Changé (Sarthe)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000041491823(source JORF)
désignation
29 Janvier 202029/01/2020
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Changé (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000037152680(source JORF)
nomination
05 Juillet 201805/07/2018
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Frédérique GUIBERT, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Yvré-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000037152680(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 201805/07/2018
De: Duval (Fabrice, Daniel)
major, arme blindée et cavalerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: DUVAL (Fabrice)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée RESESAU NOTAIRES & CONSEILS
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Frédérique GUIBERT, notaire associé
notaire
notaire_residence="Yvré-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000034719955(source JORF)
reprise de fonctions
16 Mai 201716/05/2017
De: Duval Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Eure
Communauté de brigades de Verneuil-sur-Avre
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Eure
INTJ1517099S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée RÉSEAU NOTAIRES & CONSEILS
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000030932700(source JORF)
nomination
26 Juillet 201526/07/2015
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000030932700(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201526/07/2015
De: Duval, Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF
D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011
Communauté de brigades de Verneuil-sur-Avre (27)
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: DUVAL (Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Laigné-en-Belin (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000025242325(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.